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BAILLY SEVERINE

Active
Siren887 891 836Entrepreneur individuel01300 Parves et NattagesCréée le 07 septembre 20201
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

BAILLY SEVERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 2020, identifié par le SIREN 887 891 836. Elle est domiciliée 873 Rte de Poisson, 01300 Parves et Nattages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BAILLY SEVERINE

Dénomination
BAILLY SEVERINE
SIREN
887 891 836
SIRET (siège)
887 891 836 00033
N° TVA intracommunautaire
FR36887891836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 887 891 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
07 septembre 2020
Effectif
1
Siège social
873 RTE DE POISSON, 01300, Parves et Nattages
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAILLY SEVERINE

FABRICATION D'ARTICLES DE BIJOUTERIE FANTAISIE ET ARTICLES SIMILAIRES

Finances de BAILLY SEVERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY SEVERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY SEVERINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01300 Parves et NattagesSiègeActif

    887 891 836 00033 · ouvert le 02 mars 2026 · NAF 3213Z

  • 73170 SAINT-PAUL-SUR-YENNEFermé

    887 891 836 00017 · ouvert le 06 août 2020 · NAF 9609Z

  • 73170 YenneFermé

    887 891 836 00025 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BAILLY SEVERINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY SEVERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY SEVERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAILLY SEVERINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAILLY SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY SEVERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2020

Questions fréquentes sur BAILLY SEVERINE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY SEVERINE ?

Le numéro SIREN de BAILLY SEVERINE est 887 891 836. Le SIRET de son siège social est 887 891 836 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36887891836.

Où se situe le siège social de BAILLY SEVERINE ?

Le siège social de BAILLY SEVERINE est situé 873 Rte de Poisson, 01300 Parves et Nattages.

BAILLY SEVERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY SEVERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY SEVERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY SEVERINE.

Combien de salariés compte BAILLY SEVERINE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BAILLY SEVERINE emploie 1 salarié.

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