CheckersProcédures

BAILLY SEVERINE

Active
Siren913 836 813Entrepreneur individuel25360 GONSANSCréée le 30 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY SEVERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2022, identifié par le SIREN 913 836 813. Son siège social est situé 4 rue Derriere les Vergers, 25360 Gonsans. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BAILLY SEVERINE

Dénomination
BAILLY SEVERINE
SIREN
913 836 813
SIRET (siège)
913 836 813 00018
N° TVA intracommunautaire
FR33913836813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 836 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
30 mai 2022
Siège social
4 RUE DERRIERE LES VERGERS, 25360, GONSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY SEVERINE

cuisine et vente de burgers frites, tacos, salades composées et plats cuisinés maison (tartiflettes, tajines, lasagnes) avec de bons produits locaux.

Finances de BAILLY SEVERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY SEVERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY SEVERINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 GONSANSSiègeActif

    913 836 813 00018 · ouvert le 21 mai 2022 · NAF 5610C

Documents juridiques de BAILLY SEVERINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de BAILLY SEVERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY SEVERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY SEVERINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-27 · Début d'activité : 2022-05-21

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2022

Questions fréquentes sur BAILLY SEVERINE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY SEVERINE ?

Le numéro SIREN de BAILLY SEVERINE est 913 836 813. Le SIRET de son siège social est 913 836 813 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33913836813.

Où se situe le siège social de BAILLY SEVERINE ?

Le siège social de BAILLY SEVERINE est situé 4 rue Derriere les Vergers, 25360 Gonsans.

BAILLY SEVERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY SEVERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY SEVERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY SEVERINE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises restauration de type rapide

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610C

Entreprises à Gonsans

Toutes les entreprises à Gonsans