CheckersProcédures

BAILLY SUZANNE

Active
Siren381 252 923Entrepreneur individuel01390 MIONNAYCréée le 30 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 252 923, BAILLY SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 30 juin 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 120 Rte de Bourg, 01390 Mionnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de BAILLY SUZANNE

Dénomination
BAILLY SUZANNE
SIREN
381 252 923
SIRET (siège)
381 252 923 00028
N° TVA intracommunautaire
FR62381252923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 252 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
30 juin 1988
Siège social
120 RTE DE BOURG, 01390, MIONNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAILLY SUZANNE

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de BAILLY SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY SUZANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01390 MIONNAYSiègeActif

    381 252 923 00028 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 8299Z

  • 01390 MIONNAYFermé

    381 252 923 00010 · ouvert le 30 juin 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de BAILLY SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1988

Questions fréquentes sur BAILLY SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de BAILLY SUZANNE ?

Le numéro SIREN de BAILLY SUZANNE est 381 252 923. Le SIRET de son siège social est 381 252 923 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62381252923.

Où se situe le siège social de BAILLY SUZANNE ?

Le siège social de BAILLY SUZANNE est situé 120 Rte de Bourg, 01390 Mionnay.

BAILLY SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY SUZANNE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 8299Z

Entreprises à Mionnay

Toutes les entreprises à Mionnay