BAILLY SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAILLY SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 625 162. Elle est domiciliée 3 rue Kateb Yacine batiment A - Appartement A53, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de BAILLY SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BAILLY SYLVAIN
- SIREN
- 511 625 162
- SIRET (siège)
- 511 625 162 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72511625162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 625 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- 3 RUE KATEB YACINE BATIMENT A - APPARTEMENT A53, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAILLY SYLVAIN
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BAILLY SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAILLY SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAILLY SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeActif
511 625 162 00017 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9003A
Documents juridiques de BAILLY SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAILLY SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAILLY SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAILLY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAILLY SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur BAILLY SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BAILLY SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BAILLY SYLVAIN est 511 625 162. Le SIRET de son siège social est 511 625 162 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72511625162.
Où se situe le siège social de BAILLY SYLVAIN ?
Le siège social de BAILLY SYLVAIN est situé 3 rue Kateb Yacine batiment A - Appartement A53, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.
BAILLY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAILLY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAILLY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY SYLVAIN.
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