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BAILLY SYLVAIN

Active
Siren750 353 476Entrepreneur individuel39120 LONGWY-SUR-LE-DOUBSCréée le 01 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 750 353 476, BAILLY SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2012. Son siège social est situé Ld Hotelans, 39120 Longwy-sur-le-Doubs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BAILLY SYLVAIN

Dénomination
BAILLY SYLVAIN
SIREN
750 353 476
SIRET (siège)
750 353 476 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64750353476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 353 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mars 2012
Siège social
LD HOTELANS, 39120, LONGWY-SUR-LE-DOUBS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAILLY SYLVAIN

Location des biens ruraux

Finances de BAILLY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY SYLVAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39120 LONGWY-SUR-LE-DOUBSSiègeActif

    750 353 476 00013 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 6820B

  • 39120 Longwy-sur-le-DoubsActif

    750 353 476 00021 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAILLY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur BAILLY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BAILLY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BAILLY SYLVAIN est 750 353 476. Le SIRET de son siège social est 750 353 476 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64750353476.

Où se situe le siège social de BAILLY SYLVAIN ?

Le siège social de BAILLY SYLVAIN est situé Ld Hotelans, 39120 Longwy-sur-le-Doubs.

BAILLY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY SYLVAIN.

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