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BAILLY XAVIER

Active
Siren445 333 750Entrepreneur individuel25240 MoutheCréée le 23 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAILLY XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 décembre 2002 sous le numéro SIREN 445 333 750. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 IMP la Queue du Loup, 25240 Mouthe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de BAILLY XAVIER

Dénomination
BAILLY XAVIER
SIREN
445 333 750
SIRET (siège)
445 333 750 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86445333750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 333 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
23 décembre 2002
Siège social
9 IMP la Queue du Loup, 25240, Mouthe
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAILLY XAVIER

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de BAILLY XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25240 MoutheSiègeActif

    445 333 750 00013 · ouvert le 23 décembre 2002 · NAF 8551Z

Documents juridiques de BAILLY XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-06-10 · Début d'activité : 2025-07-01

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2002

Questions fréquentes sur BAILLY XAVIER

Quel est le numéro SIREN de BAILLY XAVIER ?

Le numéro SIREN de BAILLY XAVIER est 445 333 750. Le SIRET de son siège social est 445 333 750 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86445333750.

Où se situe le siège social de BAILLY XAVIER ?

Le siège social de BAILLY XAVIER est situé 9 IMP la Queue du Loup, 25240 Mouthe.

BAILLY XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY XAVIER.

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