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BAILLY YVAN

Active
Siren449 873 736Entrepreneur individuel30210 REMOULINSCréée le 01 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 873 736, BAILLY YVAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2003. Elle est domiciliée 2 rue de la Cournilhe, 30210 Remoulins. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAILLY YVAN

Dénomination
BAILLY YVAN
SIREN
449 873 736
SIRET (siège)
449 873 736 00044
N° TVA intracommunautaire
FR80449873736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 873 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 2003
Siège social
2 RUE DE LA COURNILHE, 30210, REMOULINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BAILLY YVAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BAILLY YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAILLY YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAILLY YVAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 30210 REMOULINSSiègeActif

    449 873 736 00044 · ouvert le 06 février 2022 · NAF 9003A

  • 35120 BAGUER-MORVANFermé

    449 873 736 00010 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 923A

  • 30126 SAINT-LAURENT-DES-ARBRESFermé

    449 873 736 00028 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 9003A

  • 30210 REMOULINSFermé

    449 873 736 00036 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de BAILLY YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAILLY YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAILLY YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAILLY YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAILLY YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAILLY YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAILLY YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2003

Questions fréquentes sur BAILLY YVAN

Quel est le numéro SIREN de BAILLY YVAN ?

Le numéro SIREN de BAILLY YVAN est 449 873 736. Le SIRET de son siège social est 449 873 736 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80449873736.

Où se situe le siège social de BAILLY YVAN ?

Le siège social de BAILLY YVAN est situé 2 rue de la Cournilhe, 30210 Remoulins.

BAILLY YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAILLY YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAILLY YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAILLY YVAN.

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