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BAINS PLUS DIFFUSION

Active
Siren383 045 309559975012 PARIS 12Créée le 03 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAINS PLUS DIFFUSION est une 5599 immatriculée le 3 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 045 309. Elle est domiciliée 105 av du General Michel Bizot, 75012 Paris 12. Son activité principale relève du code NAF 514C.

Fiche d'identité de BAINS PLUS DIFFUSION

Dénomination
BAINS PLUS DIFFUSION
SIREN
383 045 309
SIRET (siège)
383 045 309 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25383045309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 045 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5599
Code NAF / APE
514C
Date de création
03 septembre 1991
Siège social
105 AV DU GENERAL MICHEL BIZOT, 75012, PARIS 12
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BAINS PLUS DIFFUSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAINS PLUS DIFFUSION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAINS PLUS DIFFUSION

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75012 PARIS 12SiègeFermé

    383 045 309 00010 · ouvert le 03 septembre 1991 · NAF 524C

  • 75004 PARIS 4Fermé

    383 045 309 00028 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 514C

  • 75003 PARIS 3Fermé

    383 045 309 00036 · ouvert le 28 avril 2000 · NAF 514C

Documents juridiques de BAINS PLUS DIFFUSION

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2002

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 22 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 18 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 19 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de BAINS PLUS DIFFUSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAINS PLUS DIFFUSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAINS PLUS DIFFUSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAINS PLUS DIFFUSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAINS PLUS DIFFUSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAINS PLUS DIFFUSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAINS PLUS DIFFUSION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1991

Marques déposées par BAINS PLUS DIFFUSION

BAINS PLUS DIFFUSION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BAINS PLUS DIFFUSION

    N° 92440842 · Déposée le 06 novembre 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 8, 18, 21, 24, 25, 27, 28 · expirée le 06 novembre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BAINS PLUS DIFFUSION

Quel est le numéro SIREN de BAINS PLUS DIFFUSION ?

Le numéro SIREN de BAINS PLUS DIFFUSION est 383 045 309. Le SIRET de son siège social est 383 045 309 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25383045309.

Où se situe le siège social de BAINS PLUS DIFFUSION ?

Le siège social de BAINS PLUS DIFFUSION est situé 105 av du General Michel Bizot, 75012 Paris 12.

BAINS PLUS DIFFUSION est-elle toujours en activité ?

Oui, BAINS PLUS DIFFUSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAINS PLUS DIFFUSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAINS PLUS DIFFUSION.

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