Bainvel Morgane

Active

Siren994 778 207Entrepreneur individuel56800 TaupontCréée le 05 décembre 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Bainvel Morgane est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 2025, identifié par le SIREN 994 778 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE du Tertre Anger BAT NA ESC NA ETG 0, 56800 Taupont. Son activité principale est vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de Bainvel Morgane

INSEE

Dénomination: Bainvel Morgane
SIREN: 994 778 207
SIRET (siège): 994 778 207 00013
N° TVA intracommunautaire: FR41994778207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 778 207
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création: 05 décembre 2025
Siège social: 7 RUE du Tertre Anger BAT NA ESC NA ETG 0, 56800, Taupont
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Bainvel Morgane

Vente en ligne de vêtements prêt-à-porter, sur-mesure, de textiles et d'accessoires liés au prêt-à-porter en détail

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Établissements de Bainvel Morgane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

56800 TaupontSiègeActif
994 778 207 00013 · ouvert le 24 novembre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de Bainvel Morgane

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Bainvel Morgane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bainvel Morgane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bainvel Morgane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bainvel Morgane

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 décembre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-05 · Début d'activité : 2025-11-24

05 décembre 2025création
Date d'effet : 05 décembre 2025

Questions fréquentes sur Bainvel Morgane

Quel est le numéro SIREN de Bainvel Morgane ?

Le numéro SIREN de Bainvel Morgane est 994 778 207. Le SIRET de son siège social est 994 778 207 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41994778207.

Où se situe le siège social de Bainvel Morgane ?

Le siège social de Bainvel Morgane est situé 7 RUE du Tertre Anger BAT NA ESC NA ETG 0, 56800 Taupont.

Bainvel Morgane est-elle toujours en activité ?

Oui, Bainvel Morgane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bainvel Morgane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bainvel Morgane.

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