BAINVILLE DANIEL
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
BAINVILLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 442 478 913. Son siège social est situé Echarinat, 38360 Noyarey. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de BAINVILLE DANIEL
INSEE- Dénomination
- BAINVILLE DANIEL
- SIREN
- 442 478 913
- SIRET (siège)
- 442 478 913 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR93442478913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 478 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 01 janvier 2001
- Siège social
- ECHARINAT, 38360, NOYAREY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAINVILLE DANIEL
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de BAINVILLE DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38360 NOYAREYSiègeActif
442 478 913 00027 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0210Z
- 37550 SAINT-AVERTINFermé
442 478 913 00019 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 712A
Conformité de BAINVILLE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAINVILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAINVILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAINVILLE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2001
Questions fréquentes sur BAINVILLE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BAINVILLE DANIEL ?
Le numéro SIREN de BAINVILLE DANIEL est 442 478 913. Le SIRET de son siège social est 442 478 913 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93442478913.
Où se situe le siège social de BAINVILLE DANIEL ?
Le siège social de BAINVILLE DANIEL est situé Echarinat, 38360 Noyarey.
BAINVILLE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAINVILLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAINVILLE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAINVILLE DANIEL.
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