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BAISNEE GERARD

Active
Siren406 242 198Entrepreneur individuel50320 LA LUCERNE D'OUTREMERCréée le 14 janvier 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 406 242 198, BAISNEE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 14 janvier 1964. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte d'Avranches la Planche, 50320 La Lucerne d'Outremer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BAISNEE GERARD

Dénomination
BAISNEE GERARD
SIREN
406 242 198
SIRET (siège)
406 242 198 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79406242198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 406 242 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 1964
Siège social
RTE D'AVRANCHES LA PLANCHE, 50320, LA LUCERNE D'OUTREMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAISNEE GERARD

METALLERIE-CONSTRUCTIONS METALLIQUE-OUVERTURES AUTOMATIQUES-MECANIQUE AGRICOLE

Finances de BAISNEE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAISNEE GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAISNEE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50320 LA LUCERNE D'OUTREMERSiègeActif

    406 242 198 00017 · ouvert le 15 mai 1961 · NAF 6820B

Documents juridiques de BAISNEE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAISNEE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAISNEE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAISNEE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAISNEE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAISNEE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAISNEE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1964

Questions fréquentes sur BAISNEE GERARD

Quel est le numéro SIREN de BAISNEE GERARD ?

Le numéro SIREN de BAISNEE GERARD est 406 242 198. Le SIRET de son siège social est 406 242 198 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79406242198.

Où se situe le siège social de BAISNEE GERARD ?

Le siège social de BAISNEE GERARD est situé Rte d'Avranches la Planche, 50320 La Lucerne d'Outremer.

BAISNEE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BAISNEE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAISNEE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAISNEE GERARD.

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