918 986 092
Active4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 918 986 092
INSEE- Dénomination
- 918 986 092
- SIREN
- 918 986 092
- SIRET (siège)
- 918 986 092 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR38918986092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 986 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
- Date de création
- 02 septembre 2022
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 918 986 092
vente de vêtements sur les marchés
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Dirigeants et représentants de 918 986 092
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 918 986 092
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
918 986 092 00016 · ouvert le 02 septembre 2022 · NAF 4782Z
Conformité de 918 986 092
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 918 986 092. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 918 986 092 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 918 986 092
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-08 · Début d'activité : 2022-09-02
- création
Date d'effet : 02 septembre 2022
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