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BAL FREDERIQUE

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Siren322 786 104Entrepreneur individuel01300 BELLEYCréée le 01 octobre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 786 104, BAL FREDERIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 Grande rue, 01300 Belley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de BAL FREDERIQUE

Dénomination
BAL FREDERIQUE
SIREN
322 786 104
SIRET (siège)
322 786 104 00032
N° TVA intracommunautaire
FR49322786104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 786 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 octobre 1981
Siège social
42 GRANDE RUE, 01300, BELLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAL FREDERIQUE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAL FREDERIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAL FREDERIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAL FREDERIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01300 BELLEYSiègeFermé

    322 786 104 00032 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 702C

Documents juridiques de BAL FREDERIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAL FREDERIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAL FREDERIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAL FREDERIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAL FREDERIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAL FREDERIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAL FREDERIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1981

Questions fréquentes sur BAL FREDERIQUE

Quel est le numéro SIREN de BAL FREDERIQUE ?

Le numéro SIREN de BAL FREDERIQUE est 322 786 104. Le SIRET de son siège social est 322 786 104 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49322786104.

Où se situe le siège social de BAL FREDERIQUE ?

Le siège social de BAL FREDERIQUE est situé 42 Grande rue, 01300 Belley.

BAL FREDERIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAL FREDERIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAL FREDERIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAL FREDERIQUE.

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