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BAL HUSEYIN

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Siren920 149 804Entrepreneur individuel39260 MOIRANS-EN-MONTAGNECréée le 22 septembre 2022

4331Z · Travaux de plâtrerie

Documents

BAL HUSEYIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 septembre 2022 sous le numéro SIREN 920 149 804. Son siège social est situé 2 rue Edmond Grandmottet le Trianon, 39260 Moirans-en-Montagne. BAL HUSEYIN relève du secteur travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).

Fiche d'identité de BAL HUSEYIN

Dénomination
BAL HUSEYIN
SIREN
920 149 804
SIRET (siège)
920 149 804 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47920149804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 149 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
22 septembre 2022
Siège social
2 RUE EDMOND GRANDMOTTET LE TRIANON, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BAL HUSEYIN

Travaux de plâtrerie

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Établissements de BAL HUSEYIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif

    920 149 804 00014 · ouvert le 22 septembre 2022 · NAF 4331Z

  • 39260 Moirans-en-MontagneActif

    920 149 804 00022 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de BAL HUSEYIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BAL HUSEYIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAL HUSEYIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAL HUSEYIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BAL HUSEYIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-01-02

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2022

Questions fréquentes sur BAL HUSEYIN

Quel est le numéro SIREN de BAL HUSEYIN ?

Le numéro SIREN de BAL HUSEYIN est 920 149 804. Le SIRET de son siège social est 920 149 804 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47920149804.

Où se situe le siège social de BAL HUSEYIN ?

Le siège social de BAL HUSEYIN est situé 2 rue Edmond Grandmottet le Trianon, 39260 Moirans-en-Montagne.

BAL HUSEYIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAL HUSEYIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAL HUSEYIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAL HUSEYIN.