BALAT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BALAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 329 250. Elle est domiciliée Malmont, 46100 Camburat. Son activité principale relève du code NAF 3109B.
Fiche d'identité de BALAT DANIEL
INSEE- Dénomination
- BALAT DANIEL
- SIREN
- 380 329 250
- SIRET (siège)
- 380 329 250 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR42380329250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 329 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- MALMONT, 46100, CAMBURAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BALAT DANIEL
TAPISSIER DECORATEUR
Finances de BALAT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BALAT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BALAT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46100 CAMBURATSiègeActif
380 329 250 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 3109B
Documents juridiques de BALAT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BALAT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BALAT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BALAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BALAT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BALAT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BALAT DANIEL ?
Le numéro SIREN de BALAT DANIEL est 380 329 250. Le SIRET de son siège social est 380 329 250 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42380329250.
Où se situe le siège social de BALAT DANIEL ?
Le siège social de BALAT DANIEL est situé Malmont, 46100 Camburat.
BALAT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BALAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALAT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALAT DANIEL.
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