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BALAYE DANIEL

Active
Siren912 491 008Entrepreneur individuel38620 MASSIEUCréée le 13 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 912 491 008, BALAYE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 13 avril 2022. Elle est domiciliée 97 Rte de la Vaure, 38620 Massieu. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BALAYE DANIEL

Dénomination
BALAYE DANIEL
SIREN
912 491 008
SIRET (siège)
912 491 008 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49912491008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 491 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
13 avril 2022
Siège social
97 RTE DE LA VAURE, 38620, MASSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALAYE DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BALAYE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALAYE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALAYE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38620 MASSIEUSiègeActif

    912 491 008 00013 · ouvert le 13 avril 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BALAYE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALAYE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALAYE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALAYE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALAYE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALAYE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALAYE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2022

Questions fréquentes sur BALAYE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BALAYE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BALAYE DANIEL est 912 491 008. Le SIRET de son siège social est 912 491 008 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49912491008.

Où se situe le siège social de BALAYE DANIEL ?

Le siège social de BALAYE DANIEL est situé 97 Rte de la Vaure, 38620 Massieu.

BALAYE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BALAYE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALAYE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALAYE DANIEL.

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