BALBUZARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 199 067, BALBUZARD est une SCI créée le 16 janvier 2012. Son siège social est situé 4 C RUE du Chêne Germain Millenial Park-Bât. C, 35510 Cesson-Sévigné. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL DERLY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BALBUZARD
INSEE- Dénomination
- BALBUZARD
- SIREN
- 539 199 067
- SIRET (siège)
- 539 199 067 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR90539199067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 199 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2012
- Siège social
- 4 C RUE du Chêne Germain Millenial Park-Bât. C, 35510, Cesson-Sévigné
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BALBUZARD
Acquisition, administration et gestion de biens et droit immobilier
Finances de BALBUZARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BALBUZARD
INSEEBODACCMFM FINANCE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 2012) · 14 ans
CIFRA
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 2012) · 14 ans
Gérant
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2026
Gérant
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BALBUZARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35510 Cesson-SévignéSiègeActif
539 199 067 00023 · ouvert le 30 juin 2026 · NAF 6820B
- 35510 CESSON-SEVIGNEFermé
539 199 067 00015 · ouvert le 10 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de BALBUZARD
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BALBUZARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALBUZARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BALBUZARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALBUZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BALBUZARD. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 13 juin 2025 · N° 24/00776
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/00760
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BALBUZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BALBUZARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant non associé : TRAVERS François Joseph Alexandre ; Gérant non associé : DERLY Michel Paul Emilien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-16 · Début d'activité : 2012-01-10
- création
Date d'effet : 16 janvier 2012
Questions fréquentes sur BALBUZARD
Quel est le numéro SIREN de BALBUZARD ?
Le numéro SIREN de BALBUZARD est 539 199 067. Le SIRET de son siège social est 539 199 067 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90539199067.
Qui dirige BALBUZARD ?
BALBUZARD est dirigée par MICHEL DERLY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BALBUZARD ?
Le siège social de BALBUZARD est situé 4 C RUE du Chêne Germain Millenial Park-Bât. C, 35510 Cesson-Sévigné.
BALBUZARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BALBUZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALBUZARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALBUZARD.
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