488 975 012
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 488 975 012
INSEE- Dénomination
- 488 975 012
- SIREN
- 488 975 012
- SIRET (siège)
- 488 975 012 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR62488975012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 975 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 10 février 2006
- Siège social
- FONTENAY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 488 975 012
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 488 975 012
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 488 975 012
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif
488 975 012 00037 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 7111Z
- FONTENAY-SOUS-BOISFermé
488 975 012 00011 · ouvert le 10 février 2006 · NAF 9003B
- FONTENAY-SOUS-BOISFermé
488 975 012 00029 · ouvert le 12 mai 2011 · NAF 7111Z
Conformité de 488 975 012
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 488 975 012. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 488 975 012 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 488 975 012
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 2006
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