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BALEH SYLVAIN

Active
Siren797 767 787Entrepreneur individuel69650 QUINCIEUXCréée le 23 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 767 787, BALEH SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 2013. Son siège social est situé 441 Che du Crouloup, 69650 Quincieux. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BALEH SYLVAIN

Dénomination
BALEH SYLVAIN
SIREN
797 767 787
SIRET (siège)
797 767 787 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63797767787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 767 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
23 septembre 2013
Siège social
441 CHE DU CROULOUP, 69650, QUINCIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALEH SYLVAIN

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BALEH SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALEH SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALEH SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69650 QUINCIEUXSiègeActif

    797 767 787 00014 · ouvert le 23 septembre 2013 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BALEH SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALEH SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALEH SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALEH SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALEH SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALEH SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALEH SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2013

Questions fréquentes sur BALEH SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BALEH SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BALEH SYLVAIN est 797 767 787. Le SIRET de son siège social est 797 767 787 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63797767787.

Où se situe le siège social de BALEH SYLVAIN ?

Le siège social de BALEH SYLVAIN est situé 441 Che du Crouloup, 69650 Quincieux.

BALEH SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BALEH SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALEH SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALEH SYLVAIN.

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