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BALL JACQUES

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Siren321 821 563Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BALL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1993 sous le numéro SIREN 321 821 563. Son siège social est situé 10 rue Gustave Courbet, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 526D.

Fiche d'identité de BALL JACQUES

Dénomination
BALL JACQUES
SIREN
321 821 563
SIRET (siège)
321 821 563 00020
N° TVA intracommunautaire
FR33321821563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 821 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526D
Date de création
01 mai 1993
Siège social
10 RUE GUSTAVE COURBET, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALL JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BALL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    321 821 563 00020 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 526D

Documents juridiques de BALL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1993

Questions fréquentes sur BALL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BALL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BALL JACQUES est 321 821 563. Le SIRET de son siège social est 321 821 563 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33321821563.

Où se situe le siège social de BALL JACQUES ?

Le siège social de BALL JACQUES est situé 10 rue Gustave Courbet, 25000 Besancon.

BALL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BALL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALL JACQUES.

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