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BALLAND PASCAL

Active
Siren493 617 377Entrepreneur individuel88600 BRUYERESCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 617 377, BALLAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé 30 Pre de la Ruelle l'Ecrevisse, 88600 Bruyeres. Son activité principale relève du code NAF 3832Z.

Fiche d'identité de BALLAND PASCAL

Dénomination
BALLAND PASCAL
SIREN
493 617 377
SIRET (siège)
493 617 377 00020
N° TVA intracommunautaire
FR91493617377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 617 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
30 PRE DE LA RUELLE L'ECREVISSE, 88600, BRUYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALLAND PASCAL

Récupération achat vente de métaux ferreux, brocante, équipement de la personne et de la maison, lots divers de marchandises non manufacturées et non réglementées

Finances de BALLAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALLAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALLAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88600 BRUYERESSiègeActif

    493 617 377 00020 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 3832Z

Documents juridiques de BALLAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALLAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALLAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALLAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALLAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALLAND PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-28 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur BALLAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BALLAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de BALLAND PASCAL est 493 617 377. Le SIRET de son siège social est 493 617 377 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91493617377.

Où se situe le siège social de BALLAND PASCAL ?

Le siège social de BALLAND PASCAL est situé 30 Pre de la Ruelle l'Ecrevisse, 88600 Bruyeres.

BALLAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BALLAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALLAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLAND PASCAL.

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