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BALLAY MARCEL

Active
Siren404 893 471Entrepreneur individuel69440 CHABANIERECréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BALLAY MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 404 893 471. Elle est domiciliée Les Charpes, 69440 Chabaniere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BALLAY MARCEL

Dénomination
BALLAY MARCEL
SIREN
404 893 471
SIRET (siège)
404 893 471 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59404893471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 893 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LES CHARPES, 69440, CHABANIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALLAY MARCEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de BALLAY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALLAY MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALLAY MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 CHABANIERESiègeActif

    404 893 471 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BALLAY MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALLAY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALLAY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALLAY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLAY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALLAY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALLAY MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur BALLAY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BALLAY MARCEL ?

Le numéro SIREN de BALLAY MARCEL est 404 893 471. Le SIRET de son siège social est 404 893 471 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404893471.

Où se situe le siège social de BALLAY MARCEL ?

Le siège social de BALLAY MARCEL est situé Les Charpes, 69440 Chabaniere.

BALLAY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BALLAY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALLAY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLAY MARCEL.

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