BALLAY PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BALLAY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1990, identifié par le SIREN 353 897 150. Son siège social est situé 18 Che du Sablat, 42600 Ecotay-l'Olme. L'entreprise déclare le code NAF 6311Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BALLAY PASCAL
INSEE- Dénomination
- BALLAY PASCAL
- SIREN
- 353 897 150
- SIRET (siège)
- 353 897 150 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR78353897150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 897 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6311Z
- Date de création
- 01 avril 1990
- Siège social
- 18 CHE DU SABLAT, 42600, ECOTAY-L'OLME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BALLAY PASCAL
création partielle et diffusion de logiciels informatiques et vente de matériels
Finances de BALLAY PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BALLAY PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BALLAY PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42600 ECOTAY-L'OLMESiègeActif
353 897 150 00028 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 6311Z
- 42140 CHAZELLES-SUR-LYONFermé
353 897 150 00010 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 723Z
Documents juridiques de BALLAY PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BALLAY PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALLAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BALLAY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BALLAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BALLAY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1990
Questions fréquentes sur BALLAY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BALLAY PASCAL ?
Le numéro SIREN de BALLAY PASCAL est 353 897 150. Le SIRET de son siège social est 353 897 150 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78353897150.
Où se situe le siège social de BALLAY PASCAL ?
Le siège social de BALLAY PASCAL est situé 18 Che du Sablat, 42600 Ecotay-l'Olme.
BALLAY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BALLAY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALLAY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLAY PASCAL.
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