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BALLAY STEPHANE

Active
Siren492 698 469Entrepreneur individuel70290 CHAMPAGNEYCréée le 06 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BALLAY STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 698 469. Elle est domiciliée 16 rue Louis Pergaud, 70290 Champagney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de BALLAY STEPHANE

Dénomination
BALLAY STEPHANE
SIREN
492 698 469
SIRET (siège)
492 698 469 00029
N° TVA intracommunautaire
FR10492698469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 698 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
06 novembre 2006
Siège social
16 RUE LOUIS PERGAUD, 70290, CHAMPAGNEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BALLAY STEPHANE

Achat et vente de produits frais et surgelés, tous biens pour l'équipement de la personne et de la maison, confiserie, épicerie.

Finances de BALLAY STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALLAY STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALLAY STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70290 CHAMPAGNEYSiègeActif

    492 698 469 00029 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 4781Z

  • 90130 MONTREUX-CHATEAUFermé

    492 698 469 00011 · ouvert le 20 novembre 2006 · NAF 5610C

Documents juridiques de BALLAY STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALLAY STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALLAY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALLAY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLAY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALLAY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALLAY STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-18 · Début d'activité : 2016-05-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2006

Questions fréquentes sur BALLAY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BALLAY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BALLAY STEPHANE est 492 698 469. Le SIRET de son siège social est 492 698 469 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10492698469.

Où se situe le siège social de BALLAY STEPHANE ?

Le siège social de BALLAY STEPHANE est situé 16 rue Louis Pergaud, 70290 Champagney.

BALLAY STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BALLAY STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALLAY STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLAY STEPHANE.

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