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BALLET-BAZ FABIENNE

Active
Siren413 369 869Entrepreneur individuel74700 DOMANCYCréée le 16 février 2021

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BALLET-BAZ FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 2021 sous le numéro SIREN 413 369 869. Son siège social est situé 691 Rte du Clos Baron, 74700 Domancy. Son activité principale est fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de BALLET-BAZ FABIENNE

Dénomination
BALLET-BAZ FABIENNE
SIREN
413 369 869
SIRET (siège)
413 369 869 00024
N° TVA intracommunautaire
FR24413369869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 369 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
16 février 2021
Siège social
691 RTE DU CLOS BARON, 74700, DOMANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BALLET-BAZ FABIENNE

FABRICATION DE VETEMENTS ET ACCESSOIRES

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Établissements de BALLET-BAZ FABIENNE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74700 DOMANCYSiègeActif

    413 369 869 00024 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 1419Z

  • 74700 DOMANCYActif

    413 369 869 00016 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 9003A

Conformité de BALLET-BAZ FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLET-BAZ FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALLET-BAZ FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BALLET-BAZ FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2021

Questions fréquentes sur BALLET-BAZ FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de BALLET-BAZ FABIENNE ?

Le numéro SIREN de BALLET-BAZ FABIENNE est 413 369 869. Le SIRET de son siège social est 413 369 869 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24413369869.

Où se situe le siège social de BALLET-BAZ FABIENNE ?

Le siège social de BALLET-BAZ FABIENNE est situé 691 Rte du Clos Baron, 74700 Domancy.

BALLET-BAZ FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BALLET-BAZ FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALLET-BAZ FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLET-BAZ FABIENNE.

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