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BALLET PATRICK

Active
Siren477 944 136Entrepreneur individuel32260 MONCORNEIL-GRAZANCréée le 15 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BALLET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2004, identifié par le SIREN 477 944 136. Son siège social est situé Labouarie au Bigarron, 32260 Moncorneil-Grazan. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BALLET PATRICK

Dénomination
BALLET PATRICK
SIREN
477 944 136
SIRET (siège)
477 944 136 00019
N° TVA intracommunautaire
FR51477944136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 944 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
15 juillet 2004
Siège social
LABOUARIE AU BIGARRON, 32260, MONCORNEIL-GRAZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALLET PATRICK

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BALLET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALLET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALLET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32260 MONCORNEIL-GRAZANSiègeActif

    477 944 136 00019 · ouvert le 15 juillet 2004 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BALLET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALLET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALLET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALLET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALLET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALLET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALLET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2004

Marques déposées par BALLET PATRICK

BALLET PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ANES BEAUTE EN GASCOGNE

    N° 3366160 · Déposée le 14 avril 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 3 · expirée le 14 avril 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BALLET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BALLET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BALLET PATRICK est 477 944 136. Le SIRET de son siège social est 477 944 136 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51477944136.

Où se situe le siège social de BALLET PATRICK ?

Le siège social de BALLET PATRICK est situé Labouarie au Bigarron, 32260 Moncorneil-Grazan.

BALLET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BALLET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALLET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALLET PATRICK.

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