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BALME MARCEL

Active
Siren411 091 358Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 01 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BALME MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1997, identifié par le SIREN 411 091 358. Le siège social de l'entreprise se trouve 210 av de Verdun, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BALME MARCEL

Dénomination
BALME MARCEL
SIREN
411 091 358
SIRET (siège)
411 091 358 00043
N° TVA intracommunautaire
FR81411091358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 091 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 février 1997
Siège social
210 AV DE VERDUN, 39100, DOLE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BALME MARCEL

Activités des sièges sociaux

Finances de BALME MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALME MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALME MARCEL

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 39100 DOLESiègeFermé

    411 091 358 00043 · ouvert le 22 septembre 2011 · NAF 7010Z

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINEFermé

    411 091 358 00019 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 7010Z

  • 21300 CHENOVEFermé

    411 091 358 00027 · ouvert le 11 avril 2005 · NAF 7010Z

  • 21470 BRAZEY-EN-PLAINEFermé

    411 091 358 00035 · ouvert le 21 juillet 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BALME MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALME MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALME MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALME MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALME MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALME MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALME MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1997

Questions fréquentes sur BALME MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BALME MARCEL ?

Le numéro SIREN de BALME MARCEL est 411 091 358. Le SIRET de son siège social est 411 091 358 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81411091358.

Où se situe le siège social de BALME MARCEL ?

Le siège social de BALME MARCEL est situé 210 av de Verdun, 39100 Dole.

BALME MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BALME MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALME MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALME MARCEL.

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