BALOTTE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BALOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 478 602 287. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bauche, 16270 Nieuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.
Fiche d'identité de BALOTTE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BALOTTE PASCAL
- SIREN
- 478 602 287
- SIRET (siège)
- 478 602 287 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69478602287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 602 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LA BAUCHE, 16270, NIEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BALOTTE PASCAL
Élevage d'ovins et de caprins
Finances de BALOTTE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BALOTTE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BALOTTE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16270 NIEUILSiègeActif
478 602 287 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0145Z
Documents juridiques de BALOTTE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BALOTTE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BALOTTE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BALOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BALOTTE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur BALOTTE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BALOTTE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BALOTTE PASCAL est 478 602 287. Le SIRET de son siège social est 478 602 287 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69478602287.
Où se situe le siège social de BALOTTE PASCAL ?
Le siège social de BALOTTE PASCAL est situé La Bauche, 16270 Nieuil.
BALOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BALOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALOTTE PASCAL.
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