BALOUL MOSSAB
Active6201Z · Programmation informatique
Enregistré sous le numéro SIREN 923 895 353, BALOUL MOSSAB est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue Vicente Lopez-Tovar, 31000 Toulouse. BALOUL MOSSAB relève du secteur programmation informatique (code NAF 6201Z).
Fiche d'identité de BALOUL MOSSAB
INSEE- Dénomination
- BALOUL MOSSAB
- SIREN
- 923 895 353
- SIRET (siège)
- 923 895 353 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20923895353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 895 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- -
- Siège social
- 36 RUE VICENTE LOPEZ-TOVAR, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BALOUL MOSSAB
Développement et programmation informatique
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Établissements de BALOUL MOSSAB
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
923 895 353 00012 · ouvert le 21 août 2023 · NAF 6201Z
Conformité de BALOUL MOSSAB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALOUL MOSSAB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BALOUL MOSSAB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BALOUL MOSSAB
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BALOUL MOSSAB
Quel est le numéro SIREN de BALOUL MOSSAB ?
Le numéro SIREN de BALOUL MOSSAB est 923 895 353. Le SIRET de son siège social est 923 895 353 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20923895353.
Où se situe le siège social de BALOUL MOSSAB ?
Le siège social de BALOUL MOSSAB est situé 36 rue Vicente Lopez-Tovar, 31000 Toulouse.
BALOUL MOSSAB est-elle toujours en activité ?
Oui, BALOUL MOSSAB est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BALOUL MOSSAB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALOUL MOSSAB.
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