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BALUSSON PASCAL

Active
Siren403 477 284Entrepreneur individuel35460 MAEN ROCHCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 477 284, BALUSSON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée La Cruere, 35460 Maen Roch. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BALUSSON PASCAL

Dénomination
BALUSSON PASCAL
SIREN
403 477 284
SIRET (siège)
403 477 284 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01403477284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 477 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LA CRUERE, 35460, MAEN ROCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALUSSON PASCAL

Elevage de volailles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BALUSSON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALUSSON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALUSSON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35460 MAEN ROCHSiègeActif

    403 477 284 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BALUSSON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BALUSSON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALUSSON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALUSSON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALUSSON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALUSSON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALUSSON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BALUSSON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BALUSSON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BALUSSON PASCAL est 403 477 284. Le SIRET de son siège social est 403 477 284 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01403477284.

Où se situe le siège social de BALUSSON PASCAL ?

Le siège social de BALUSSON PASCAL est situé La Cruere, 35460 Maen Roch.

BALUSSON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BALUSSON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALUSSON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALUSSON PASCAL.

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