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BALY SYLVAIN

Active
Siren798 122 750Entrepreneur individuel46700 MAUROUXCréée le 02 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 122 750, BALY SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2013. Son siège social est situé Ld Trussal et Prieur, 46700 Mauroux. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de BALY SYLVAIN

Dénomination
BALY SYLVAIN
SIREN
798 122 750
SIRET (siège)
798 122 750 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86798122750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 122 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
02 novembre 2013
Siège social
LD TRUSSAL ET PRIEUR, 46700, MAUROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BALY SYLVAIN

Entretien et réparation de véhicules légers engins agricoles et matériels de parcs et jardins motoculture vente de tous véhicules engins agricoles et motoculture

Finances de BALY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BALY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BALY SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46700 MAUROUXSiègeActif

    798 122 750 00010 · ouvert le 02 novembre 2013 · NAF 4520A

Documents juridiques de BALY SYLVAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BALY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BALY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BALY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BALY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BALY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BALY SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculée le 2013-10-28 · Début d'activité : 2013-11-02

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2013

Questions fréquentes sur BALY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BALY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BALY SYLVAIN est 798 122 750. Le SIRET de son siège social est 798 122 750 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86798122750.

Où se situe le siège social de BALY SYLVAIN ?

Le siège social de BALY SYLVAIN est situé Ld Trussal et Prieur, 46700 Mauroux.

BALY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BALY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BALY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BALY SYLVAIN.

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