BAMOSC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,0 k€
- Effectif
- Non publié
BAMOSC est une SCI immatriculée le 25 avril 2003 sous le numéro SIREN 448 145 037. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de la Resistance, 74100 Annemasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CUSIN en qualité de autre.
Fiche d'identité de BAMOSC
INSEE- Dénomination
- BAMOSC
- SIREN
- 448 145 037
- SIRET (siège)
- 448 145 037 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR88448145037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 145 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 avril 2003
- Siège social
- 17 RUE DE LA RESISTANCE, 74100, ANNEMASSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BAMOSC
L'ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT
Finances de BAMOSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAMOSC
INSEETOMOS
Autre
Depuis la création (25 avril 2003) · 23 ans
Établissements de BAMOSC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74100 ANNEMASSESiègeActif
448 145 037 00025 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B
- 74160 COLLONGES-SOUS-SALEVEFermé
448 145 037 00017 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAMOSC
INPIComptes annuels de BAMOSC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAMOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAMOSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAMOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BAMOSC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAMOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAMOSC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 avril 2003
Questions fréquentes sur BAMOSC
Quel est le numéro SIREN de BAMOSC ?
Le numéro SIREN de BAMOSC est 448 145 037. Le SIRET de son siège social est 448 145 037 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88448145037.
Qui dirige BAMOSC ?
BAMOSC est dirigée par MICHEL CUSIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAMOSC ?
Le siège social de BAMOSC est situé 17 rue de la Resistance, 74100 Annemasse.
BAMOSC est-elle toujours en activité ?
Oui, BAMOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAMOSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAMOSC.
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