BAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAMS est une SARL immatriculée le 6 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 443 188. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Anatole France, 94600 Choisy-le-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 4722Z comme activité principale. Elle est dirigée par NACCEREDDINE BOUMERDAS, gérant.
Fiche d'identité de BAMS
INSEE- Dénomination
- BAMS
- SIREN
- 410 443 188
- SIRET (siège)
- 410 443 188 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR33410443188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 443 188
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4722Z
- Date de création
- 06 janvier 1997
- Siège social
- 2 AV ANATOLE FRANCE, 94600, CHOISY-LE-ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAMS
VOLAILLE TRANSFORMATION DE PRODUITS ORIENTAUX
Finances de BAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAMS
INSEEÉtablissements de BAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94600 CHOISY-LE-ROISiègeActif
410 443 188 00017 · ouvert le 10 janvier 1997 · NAF 4722Z
Documents juridiques de BAMS
INPIComptes annuels de BAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAMS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 09 septembre 2024 · N° 22/09037
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 22 juillet 2024 · N° 22/09037
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 janvier 1997
Questions fréquentes sur BAMS
Quel est le numéro SIREN de BAMS ?
Le numéro SIREN de BAMS est 410 443 188. Le SIRET de son siège social est 410 443 188 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33410443188.
Qui dirige BAMS ?
BAMS est dirigée par NACCEREDDINE BOUMERDAS, gérant.
Où se situe le siège social de BAMS ?
Le siège social de BAMS est situé 2 av Anatole France, 94600 Choisy-le-Roi.
BAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, BAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAMS.
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