CheckersProcédures

BAMS

Active
Siren494 322 381Société civile71850 CHARNAY-LES-MACONCréée le 14 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 322 381, BAMS est une société civile créée le 14 mai 2013. Elle est domiciliée 2 Rte de Bioux, 71850 Charnay-les-Macon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par CHRISTOPHE BAMET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BAMS

Dénomination
BAMS
SIREN
494 322 381
SIRET (siège)
494 322 381 00042
N° TVA intracommunautaire
FR18494322381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 322 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
14 mai 2013
Siège social
2 RTE DE BIOUX, 71850, CHARNAY-LES-MACON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BAMS

L'acquisition, la détention et la gestion de toutes participations

Finances de BAMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAMS

CB

CHRISTOPHE BAMET

Gérant

En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BAMS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 71850 CHARNAY-LES-MACONSiègeActif

    494 322 381 00042 · ouvert le 31 octobre 2022 · NAF 7010Z

  • 21800 QUETIGNYFermé

    494 322 381 00018 · ouvert le 09 février 2007 · NAF 6420Z

  • 71570 SAINT-SYMPHORIEN-D'ANCELLESFermé

    494 322 381 00026 · ouvert le 06 avril 2013 · NAF 7010Z

  • 71850 CHARNAY-LES-MACONFermé

    494 322 381 00034 · ouvert le 30 juin 2020 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BAMS

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 novembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 19 février 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BAMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAMS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAMS

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    BAMET Christophe nom d'usage : BAMET n'est plus président. BAMET Christophe nom d'usage : BAMET devient gérant. Sté par actions simplifiée ROCARD AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CLOOTENS Jérôme nom d'usage : CLOOTENS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Président : BAMET Christophe

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2013

Questions fréquentes sur BAMS

Quel est le numéro SIREN de BAMS ?

Le numéro SIREN de BAMS est 494 322 381. Le SIRET de son siège social est 494 322 381 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18494322381.

Qui dirige BAMS ?

BAMS est dirigée par CHRISTOPHE BAMET, gérant.

Où se situe le siège social de BAMS ?

Le siège social de BAMS est situé 2 Rte de Bioux, 71850 Charnay-les-Macon.

BAMS est-elle toujours en activité ?

Oui, BAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAMS.

Entreprises similaires

Même activité à Charnay-les-Macon

Entreprises activités des sièges sociaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 7010Z

Activités des sièges sociaux à Charnay-les-Macon

Entreprises du même secteur à Charnay-les-Macon

Entreprises à Charnay-les-Macon

Toutes les entreprises à Charnay-les-Macon