BAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 844 042 465, BAMS est une SCI créée le 7 décembre 2018. Elle est domiciliée 43 rue Anatole France, 86530 Naintre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BAPTISTE BAUDET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BAMS
INSEE- Dénomination
- BAMS
- SIREN
- 844 042 465
- SIRET (siège)
- 844 042 465 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR25844042465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 042 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 décembre 2018
- Siège social
- 43 RUE ANATOLE FRANCE, 86530, NAINTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAMS
Acquisition, aménagement, location de tous biens immobiliers.
Finances de BAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAMS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2018) · 7 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2018) · 7 ans
Établissements de BAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86530 NAINTRESiègeActif
844 042 465 00014 · ouvert le 30 octobre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAMS
INPIComptes annuels de BAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAMS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 09 septembre 2024 · N° 22/09037
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 22 juillet 2024 · N° 22/09037
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAMS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-10-30
- création
Date d'effet : 07 décembre 2018
Questions fréquentes sur BAMS
Quel est le numéro SIREN de BAMS ?
Le numéro SIREN de BAMS est 844 042 465. Le SIRET de son siège social est 844 042 465 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25844042465.
Qui dirige BAMS ?
BAMS est dirigée par BAPTISTE BAUDET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAMS ?
Le siège social de BAMS est situé 43 rue Anatole France, 86530 Naintre.
BAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, BAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAMS.
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