BAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
BAMS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 561 739. Son siège social est situé 53 RUE du General de Gaulle, 54630 Richardménil. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Jean-Christophe VALLANCE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BAMS
INSEE- Dénomination
- BAMS
- SIREN
- 983 561 739
- SIRET (siège)
- 983 561 739 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34983561739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 561 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 janvier 2024
- Siège social
- 53 RUE du General de Gaulle, 54630, Richardménil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAMS
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de BAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAMS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 janvier 2024) · 2 ans
ARTQUALICOM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 janvier 2024) · 2 ans
Établissements de BAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54630 RichardménilSiègeActif
983 561 739 00019 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAMS
INPIComptes annuels de BAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BAMS. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 09 septembre 2024 · N° 22/09037
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 22 juillet 2024 · N° 22/09037
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAMS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-22 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 22 janvier 2024
Questions fréquentes sur BAMS
Quel est le numéro SIREN de BAMS ?
Le numéro SIREN de BAMS est 983 561 739. Le SIRET de son siège social est 983 561 739 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34983561739.
Qui dirige BAMS ?
BAMS est dirigée par Jean-Christophe VALLANCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BAMS ?
Le siège social de BAMS est situé 53 RUE du General de Gaulle, 54630 Richardménil.
BAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, BAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAMS.
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