CheckersProcédures

BANCE DANIEL

Active
Siren417 994 175Entrepreneur individuel73450 VALLOIRECréée le 01 octobre 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BANCE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1997 sous le numéro SIREN 417 994 175. Le siège social de l'entreprise se trouve 219 Croix Sud, 73450 Valloire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de BANCE DANIEL

Dénomination
BANCE DANIEL
SIREN
417 994 175
SIRET (siège)
417 994 175 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02417994175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 994 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
219 CROIX SUD, 73450, VALLOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BANCE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BANCE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BANCE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BANCE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73450 VALLOIRESiègeFermé

    417 994 175 00012 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 702A

Documents juridiques de BANCE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BANCE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANCE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BANCE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANCE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANCE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BANCE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur BANCE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BANCE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BANCE DANIEL est 417 994 175. Le SIRET de son siège social est 417 994 175 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02417994175.

Où se situe le siège social de BANCE DANIEL ?

Le siège social de BANCE DANIEL est situé 219 Croix Sud, 73450 Valloire.

BANCE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BANCE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANCE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANCE DANIEL.