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BANCE Patrice

Active
Siren929 732 691Entrepreneur individuel53240 Saint-Germain-le-Fouilloux

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BANCE Patrice est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 929 732 691. Elle est domiciliée 30 RUE du Cèdre, 53240 Saint-Germain-le-Fouilloux. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BANCE Patrice

Dénomination
BANCE Patrice
SIREN
929 732 691
SIRET (siège)
929 732 691 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42929732691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 732 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
30 RUE du Cèdre, 53240, Saint-Germain-le-Fouilloux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BANCE Patrice

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BANCE Patrice

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53240 Saint-Germain-le-FouillouxSiègeActif

    929 732 691 00019 · ouvert le 09 avril 2024 · NAF 3511Z

Conformité de BANCE Patrice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANCE Patrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANCE Patrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BANCE Patrice

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BANCE Patrice

Quel est le numéro SIREN de BANCE Patrice ?

Le numéro SIREN de BANCE Patrice est 929 732 691. Le SIRET de son siège social est 929 732 691 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42929732691.

Où se situe le siège social de BANCE Patrice ?

Le siège social de BANCE Patrice est situé 30 RUE du Cèdre, 53240 Saint-Germain-le-Fouilloux.

BANCE Patrice est-elle toujours en activité ?

Oui, BANCE Patrice est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANCE Patrice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANCE Patrice.

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