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BANCEL PASCAL

Active
Siren413 751 512Entrepreneur individuel43220 DUNIERESCréée le 01 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BANCEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1997 sous le numéro SIREN 413 751 512. Son siège social est situé La Chaux de Planchard, 43220 Dunieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BANCEL PASCAL

Dénomination
BANCEL PASCAL
SIREN
413 751 512
SIRET (siège)
413 751 512 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62413751512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 751 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 août 1997
Siège social
LA CHAUX DE PLANCHARD, 43220, DUNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BANCEL PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BANCEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BANCEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BANCEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43220 DUNIERESSiègeActif

    413 751 512 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BANCEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BANCEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANCEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BANCEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANCEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANCEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BANCEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1997

Questions fréquentes sur BANCEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BANCEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BANCEL PASCAL est 413 751 512. Le SIRET de son siège social est 413 751 512 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62413751512.

Où se situe le siège social de BANCEL PASCAL ?

Le siège social de BANCEL PASCAL est situé La Chaux de Planchard, 43220 Dunieres.

BANCEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BANCEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANCEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANCEL PASCAL.

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