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BANCEL PASCAL

Active
Siren810 862 490Entrepreneur individuel30250 SALINELLESCréée le 14 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 810 862 490, BANCEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 2015. Son siège social est situé 16 Che des Claux, 30250 Salinelles. L'entreprise déclare le code NAF 5829C comme activité principale.

Fiche d'identité de BANCEL PASCAL

Dénomination
BANCEL PASCAL
SIREN
810 862 490
SIRET (siège)
810 862 490 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45810862490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 862 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5829C
Date de création
14 avril 2015
Siège social
16 CHE DES CLAUX, 30250, SALINELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BANCEL PASCAL

Edition de logiciels applicatifs

Finances de BANCEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BANCEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BANCEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30250 SALINELLESSiègeActif

    810 862 490 00010 · ouvert le 14 avril 2015 · NAF 5829C

Documents juridiques de BANCEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BANCEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANCEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BANCEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANCEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANCEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BANCEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2015

Questions fréquentes sur BANCEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BANCEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BANCEL PASCAL est 810 862 490. Le SIRET de son siège social est 810 862 490 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45810862490.

Où se situe le siège social de BANCEL PASCAL ?

Le siège social de BANCEL PASCAL est situé 16 Che des Claux, 30250 Salinelles.

BANCEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BANCEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANCEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANCEL PASCAL.

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