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BANCOURT PASCAL

Active
Siren828 116 376Entrepreneur individuel15200 MEALLETCréée le 01 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 828 116 376, BANCOURT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2017. Son siège social est situé à Meallet (15200). Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BANCOURT PASCAL

Dénomination
BANCOURT PASCAL
SIREN
828 116 376
SIRET (siège)
828 116 376 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78828116376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 116 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
15200, MEALLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BANCOURT PASCAL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de BANCOURT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BANCOURT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BANCOURT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15200 MEALLETSiègeActif

    828 116 376 00017 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BANCOURT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BANCOURT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANCOURT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BANCOURT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANCOURT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANCOURT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BANCOURT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur BANCOURT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BANCOURT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BANCOURT PASCAL est 828 116 376. Le SIRET de son siège social est 828 116 376 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78828116376.

Où se situe le siège social de BANCOURT PASCAL ?

Le siège social de BANCOURT PASCAL est situé 15200 Meallet.

BANCOURT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BANCOURT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANCOURT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANCOURT PASCAL.

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