BANET MICHELE
Active9003B · Autre création artistique
BANET MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1995, identifié par le SIREN 404 114 662. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 bd Victor Hugo, 25200 Montbeliard. BANET MICHELE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BANET MICHELE
INSEE- Dénomination
- BANET MICHELE
- SIREN
- 404 114 662
- SIRET (siège)
- 404 114 662 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR71404114662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 114 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 décembre 1995
- Siège social
- 7 BD VICTOR HUGO, 25200, MONTBELIARD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BANET MICHELE
Autre création artistique
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Établissements de BANET MICHELE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25200 MONTBELIARDSiègeActif
404 114 662 00020 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9003B
- 25200 MONTBELIARDFermé
404 114 662 00012 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 923A
Conformité de BANET MICHELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANET MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BANET MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BANET MICHELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1995
Questions fréquentes sur BANET MICHELE
Quel est le numéro SIREN de BANET MICHELE ?
Le numéro SIREN de BANET MICHELE est 404 114 662. Le SIRET de son siège social est 404 114 662 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71404114662.
Où se situe le siège social de BANET MICHELE ?
Le siège social de BANET MICHELE est situé 7 bd Victor Hugo, 25200 Montbeliard.
BANET MICHELE est-elle toujours en activité ?
Oui, BANET MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BANET MICHELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANET MICHELE.
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