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BANS

Active
Siren831 066 543SAS59540 CAUDRYCréée le 02 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 831 066 543, BANS est une SAS créée le 2 août 2017. Elle est domiciliée 17 rue de Troisvilles, 59540 Caudry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. MATTHIEU BANS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BANS

Dénomination
BANS
SIREN
831 066 543
SIRET (siège)
831 066 543 00024
N° TVA intracommunautaire
FR08831066543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 066 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
02 août 2017
Siège social
17 RUE DE TROISVILLES, 59540, CAUDRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BANS

Chauffage tous systèmes, installations sanitaires, plomberie, ramonage des cheminées, fumisterie, installations d'assainissement.

Finances de BANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BANS

MB

MATTHIEU BANS

Président de SAS

Depuis la création (02 août 2017) · 9 ans

Établissements de BANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59540 CAUDRYSiègeActif

    831 066 543 00024 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 4322B

  • 59225 MONTIGNY-EN-CAMBRESISFermé

    831 066 543 00016 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 4322B

Documents juridiques de BANS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 02 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de BANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BANS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BANS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2017

Marchés publics de BANS

3 marchés publics ont été notifiés à BANS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2023. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 184 k€.

  • PATRIMOINE DE L’AVESNOISE - Travaux d’Entretien Courant Agences: Lot 24: Secteur CAUDRY - Plomberie Chauffage Robinetterie

    HLM L AVESNOISE · notifié le 04 décembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues

    41,2 k€Travaux

  • Patrimoine de PROMOCIL - Travaux d’entretien courant agences - Lot 24 : Secteur CAUDRY - Plomberie Chauffage Robinetterie - SAS BANS

    AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE · notifié le 04 décembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues

    72,0 k€Travaux

  • Patrimoine de PROMOCIL - Entretien Courant Agences: Lot 24: secteur caudry - plomberie chauffage robinetterie

    AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE · notifié le 27 décembre 2021 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

    70,4 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BANS

Quel est le numéro SIREN de BANS ?

Le numéro SIREN de BANS est 831 066 543. Le SIRET de son siège social est 831 066 543 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08831066543.

Qui dirige BANS ?

BANS est dirigée par MATTHIEU BANS, président de sas.

Où se situe le siège social de BANS ?

Le siège social de BANS est situé 17 rue de Troisvilles, 59540 Caudry.

BANS est-elle toujours en activité ?

Oui, BANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANS.

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