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BANS FABRICE

Active
Siren531 175 347Entrepreneur individuel45130 MEUNG-SUR-LOIRECréée le 01 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BANS FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2010, identifié par le SIREN 531 175 347. Elle est domiciliée La Folie la Promenade des Moulins, 45130 Meung-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BANS FABRICE

Dénomination
BANS FABRICE
SIREN
531 175 347
SIRET (siège)
531 175 347 00032
N° TVA intracommunautaire
FR62531175347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 175 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2010
Siège social
LA FOLIE LA PROMENADE DES MOULINS, 45130, MEUNG-SUR-LOIRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BANS FABRICE

Location de logements

Finances de BANS FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BANS FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BANS FABRICE

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 45130 MEUNG-SUR-LOIRESiègeActif

    531 175 347 00032 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 6820A

  • 45160 OLIVETActif

    531 175 347 00016 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820A

  • 94800 VILLEJUIFActif

    531 175 347 00024 · ouvert le 08 octobre 2021 · NAF 6820A

  • 56700 MERLEVENEZActif

    531 175 347 00040 · ouvert le 22 mars 2023 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BANS FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BANS FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANS FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BANS FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANS FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANS FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BANS FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2010

Questions fréquentes sur BANS FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BANS FABRICE ?

Le numéro SIREN de BANS FABRICE est 531 175 347. Le SIRET de son siège social est 531 175 347 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62531175347.

Où se situe le siège social de BANS FABRICE ?

Le siège social de BANS FABRICE est situé La Folie la Promenade des Moulins, 45130 Meung-sur-Loire.

BANS FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BANS FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANS FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANS FABRICE.

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