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BANSAC JAMES

Active
Siren349 179 770Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 20 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BANSAC JAMES est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 1988 sous le numéro SIREN 349 179 770. Le siège social de l'entreprise se trouve 2507 av de l'Europe, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BANSAC JAMES

Dénomination
BANSAC JAMES
SIREN
349 179 770
SIRET (siège)
349 179 770 00095
N° TVA intracommunautaire
FR44349179770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 179 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
20 septembre 1988
Siège social
2507 AV DE L'EUROPE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
8
Statut
Active

Objet social de BANSAC JAMES

Activités d'architecture

Finances de BANSAC JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BANSAC JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BANSAC JAMES

8 établissements, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    349 179 770 00095 · ouvert le 02 juillet 2014 · NAF 7111Z

  • 69006 LYONFermé

    349 179 770 00020 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 742A

  • 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORFermé

    349 179 770 00038 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 742A

  • 69002 LYONFermé

    349 179 770 00046 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 742A

  • 69006 LYONFermé

    349 179 770 00053 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 742A

  • 69270 COUZON-AU-MONT-D'ORFermé

    349 179 770 00061 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 7111Z

  • 69660 COLLONGES-AU-MONT-D'ORFermé

    349 179 770 00079 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 7111Z

  • 69008 LYONFermé

    349 179 770 00087 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BANSAC JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BANSAC JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANSAC JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BANSAC JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANSAC JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANSAC JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BANSAC JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1988

Questions fréquentes sur BANSAC JAMES

Quel est le numéro SIREN de BANSAC JAMES ?

Le numéro SIREN de BANSAC JAMES est 349 179 770. Le SIRET de son siège social est 349 179 770 00095. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44349179770.

Où se situe le siège social de BANSAC JAMES ?

Le siège social de BANSAC JAMES est situé 2507 av de l'Europe, 69140 Rillieux-la-Pape.

BANSAC JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, BANSAC JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANSAC JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANSAC JAMES.

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