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BANSEPT ANDRE

Active
Siren331 364 059Entrepreneur individuel88700 AUTREYCréée le 02 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BANSEPT ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 364 059. Le siège social de l'entreprise se trouve Villaume Fontaine, 88700 Autrey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de BANSEPT ANDRE

Dénomination
BANSEPT ANDRE
SIREN
331 364 059
SIRET (siège)
331 364 059 00021
N° TVA intracommunautaire
FR08331364059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 364 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
02 janvier 1985
Siège social
VILLAUME FONTAINE, 88700, AUTREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BANSEPT ANDRE

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BANSEPT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BANSEPT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BANSEPT ANDRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88700 AUTREYSiègeActif

    331 364 059 00021 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 0143Z

  • 88700 SAINT-GORGONFermé

    331 364 059 00013 · ouvert le 02 janvier 1985 · NAF 741J

Documents juridiques de BANSEPT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BANSEPT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANSEPT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BANSEPT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANSEPT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BANSEPT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BANSEPT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1985

Questions fréquentes sur BANSEPT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BANSEPT ANDRE ?

Le numéro SIREN de BANSEPT ANDRE est 331 364 059. Le SIRET de son siège social est 331 364 059 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08331364059.

Où se situe le siège social de BANSEPT ANDRE ?

Le siège social de BANSEPT ANDRE est situé Villaume Fontaine, 88700 Autrey.

BANSEPT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BANSEPT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BANSEPT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANSEPT ANDRE.

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