BANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BANT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2025, identifiée par le SIREN 994 895 795. Le siège social de l'entreprise se trouve Constans Valroufié, 46090 Bellefont-La Rauze. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par Bruno DAUBIE, gérant.
Fiche d'identité de BANT
INSEE- Dénomination
- BANT
- SIREN
- 994 895 795
- SIRET (siège)
- 994 895 795 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16994895795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 895 795
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 16 décembre 2025
- Siège social
- Constans Valroufié, 46090, Bellefont-La Rauze
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BANT
La prise de participation ou d'intérêt dans toutes sociétés ou entreprises commerciales, industrielles, artisanales, financières, mobilières ou immobilières; la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières; toutes prestations de services à caractère financier, administratif, techniques, commercial, comptable et informatique au profit de ces sociétés ou entreprises; la direction, l'assistance, l'animation du groupe de sociétés ou d'entreprises contrôlées; conseil aux entreprises.
Finances de BANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BANT
INSEEÉtablissements de BANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46090 Bellefont-La RauzeSiègeActif
994 895 795 00015 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BANT
INPIComptes annuels de BANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BANT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 21 janvier 2026 · N° 23/07649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 janvier 2024 · N° 23/00495
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 décembre 2025
Questions fréquentes sur BANT
Quel est le numéro SIREN de BANT ?
Le numéro SIREN de BANT est 994 895 795. Le SIRET de son siège social est 994 895 795 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16994895795.
Qui dirige BANT ?
BANT est dirigée par Bruno DAUBIE, gérant.
Où se situe le siège social de BANT ?
Le siège social de BANT est situé Constans Valroufié, 46090 Bellefont-La Rauze.
BANT est-elle toujours en activité ?
Oui, BANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BANT.
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