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BAOUCHE MOUSSA

Active
Siren917 912 958Entrepreneur individuel91440 BURES-SUR-YVETTE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAOUCHE MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 917 912 958. Elle est domiciliée 1 av Charles Comar, 91440 Bures-sur-Yvette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BAOUCHE MOUSSA

Dénomination
BAOUCHE MOUSSA
SIREN
917 912 958
SIRET (siège)
917 912 958 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66917912958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 912 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
-
Siège social
1 AV CHARLES COMAR, 91440, BURES-SUR-YVETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAOUCHE MOUSSA

Conseil aux entreprises

Finances de BAOUCHE MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAOUCHE MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAOUCHE MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91440 BURES-SUR-YVETTESiègeActif

    917 912 958 00019 · ouvert le 28 juillet 2022 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BAOUCHE MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAOUCHE MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAOUCHE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAOUCHE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAOUCHE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAOUCHE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAOUCHE MOUSSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-11 · Début d'activité : 2024-08-27

  1. création

Questions fréquentes sur BAOUCHE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de BAOUCHE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de BAOUCHE MOUSSA est 917 912 958. Le SIRET de son siège social est 917 912 958 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66917912958.

Où se situe le siège social de BAOUCHE MOUSSA ?

Le siège social de BAOUCHE MOUSSA est situé 1 av Charles Comar, 91440 Bures-sur-Yvette.

BAOUCHE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, BAOUCHE MOUSSA est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAOUCHE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAOUCHE MOUSSA.

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