BAPE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAPE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 301 832 812. Le siège social de l'entreprise se trouve Bosc le Comte, 76740 Saint-Pierre-le-Vieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BAPE DANIEL
INSEE- Dénomination
- BAPE DANIEL
- SIREN
- 301 832 812
- SIRET (siège)
- 301 832 812 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR53301832812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 301 832 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- BOSC LE COMTE, 76740, SAINT-PIERRE-LE-VIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAPE DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BAPE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAPE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAPE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76740 SAINT-PIERRE-LE-VIEUXSiègeActif
301 832 812 00012 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 6820B
Documents juridiques de BAPE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAPE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAPE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAPE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAPE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAPE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAPE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur BAPE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BAPE DANIEL ?
Le numéro SIREN de BAPE DANIEL est 301 832 812. Le SIRET de son siège social est 301 832 812 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53301832812.
Où se situe le siège social de BAPE DANIEL ?
Le siège social de BAPE DANIEL est situé Bosc le Comte, 76740 Saint-Pierre-le-Vieux.
BAPE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAPE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAPE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAPE DANIEL.
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