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BAPT PASCAL

Active
Siren791 985 559Entrepreneur individuel01480 BeauregardCréée le 01 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 791 985 559, BAPT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2013. Son siège social est situé 53 IMP des Violettes, 01480 Beauregard. Son activité principale relève du code NAF 8690F.

Fiche d'identité de BAPT PASCAL

Dénomination
BAPT PASCAL
SIREN
791 985 559
SIRET (siège)
791 985 559 00040
N° TVA intracommunautaire
FR83791985559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 985 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
01 avril 2013
Siège social
53 IMP des Violettes, 01480, Beauregard
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BAPT PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BAPT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAPT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAPT PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 01480 BeauregardSiègeActif

    791 985 559 00040 · ouvert le 29 avril 2025 · NAF 3511Z

  • 01480 BEAUREGARDSiègeActif

    791 985 559 00032 · ouvert le 15 février 2021 · NAF 8690F

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    791 985 559 00016 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 5621Z

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    791 985 559 00024 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BAPT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAPT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAPT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAPT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAPT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAPT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAPT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2013

Questions fréquentes sur BAPT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAPT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAPT PASCAL est 791 985 559. Le SIRET de son siège social est 791 985 559 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83791985559.

Où se situe le siège social de BAPT PASCAL ?

Le siège social de BAPT PASCAL est situé 53 IMP des Violettes, 01480 Beauregard.

BAPT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAPT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAPT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAPT PASCAL.

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